Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDIAL POUR TOUS FRANCE 98
Marc ROTARDIER
François TANNIOU

Numéro de dépôt :
97691878
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque LE MONDIAL POUR TOUS FRANCE 98

Déposée le 12 août 1997 par Marc ROTARDIER et François TANNIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDIAL POUR TOUS FRANCE 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Les déposants sont Marc ROTARDIER, domicilié(e) 16, rue de Bonne, 94000 CRETEIL - France et François TANNIOU, domicilié(e) 8, rue des Jardins, 94000 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François TANNIOU - France.

La marque LE MONDIAL POUR TOUS FRANCE 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDIAL POUR TOUS FRANCE 98 est expirée depuis le 12 août 2007.

Marc ROTARDIER a également déposé les autres marques suivantes : STRONG IN BODY & MIND “ UN ESPRIT FORT DANS UN CORPS FORT ” , SIBAM


Marc ROTARDIER - 16, rue de Bonne, 94000 CRETEIL - France

François TANNIOU - 8, rue des Jardins, 94000 CACHAN - France


François TANNIOU - France


Inscription le 16 septembre 1998 - Rejet partiel n°262150 - Publication au BOPI 1998-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

- éducation, formation, activités culturelles.